Aujourd’hui encore, dans trois départements français – le Bas-Rhin, le Haut-Rhin, la Moselle -, un enseignement religieux, catholique, protestant et israélite, obligatoire mais soumis à dispense, est présent dans les établissements publics du primaire et du secondaire. Cette situation particulière relève d’un « droit local alsacien-mosellan », qui s’appuie sur un double héritage de dispositions juridiques et de coutumes administratives, d’origine française avant 1870 et d’origine allemande de 1870 à 1918. Cette survivance juridique s’accompagne d’évolutions continues relatives aux programmes, à la fréquentation de ces cours, aux personnels d’enseignement.
André PACHOD et Jean-Luc DENNY, L’enseignement religieux en Alsace-Moselle : Histoire, modèles, perspectives, 2023
https://journals.openedition.org/rechercheseducations/13881
Sur le site de l’Institut du Droit Local Alsacien Mosellan vous trouverez de nombreuses informations sur le droit local.
